Le
problème du coton est devenu un problème de grande ?envergure dans le monde,
à cet effet, l’initiative
du coton est devenue une priorité au sein de l’OMC. En
Septembre 2004, l’OMC a ?confirmé sa décision  sous l’organe de règlement des différends (ORD)
sur
le Brésil par rapport au cas du coton aux États-?Unis. Reconfirmant
efficacement que les subventions de coton sont trop élevées.
Par la suite, en novembre 2004, l’OMC a créé le Sous-comité sur le coton
pour ?faciliter l’échange d’informations entre les donateurs bilatéraux et multilatéraux (Baffes 2006)

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Lors
de la réunion ministérielle de Cancún en Septembre 2003, l’OMC a pris
l’Initiative sectorielle en faveur du coton. L’initiative a appelé à prendre
deux décisions majeures :

 

1)
La mise en place d’un mécanisme de réduction du soutien à la production de
coton? en vue de son élimination totale.

2)
La mise en place de mesures transitoires pour les pays les moins avancés (PMA).

 

Pour
cet objectif, les pays sanctionnés devront offrir une ?compensation financière aux PMA victimes des subventions pour
couvrir les revenus qu’ils perdent.? Cette proposition a
été soutenue par 13 pays producteurs de coton  en Afrique de l’Ouest
et du Centre y compris les pays C-4 (Ian Gillson, 2004). Le Conseil général de l’OMC reconnaît l’importance du
coton pour un certain nombre de pays et son importance vitale pour les pays en
développement, en particulier les PMA.

 

Une des réunions très
importante de l’OMC qui a abordé largement la question du coton est la
conférence ministérielle de Doha qui offre une base à la  question du coton, comme l’initiative
sectorielle sur le coton. La Session extraordinaire du Comité de l’agriculture
a veillé à la priorisation appropriée de la question du coton indépendamment
d’autres initiatives sectorielles. Le sous-comité du coton se réuni
périodiquement et dresse un rapport à la session extraordinaire du Comité de
l’agriculture pour examiner les progrès.

 Les travaux porteront sur toutes les
politiques ayant des effets de distorsion des échanges affectant le secteur
dans les deux piliers de l’accès aux marchés: le soutien interne et la
concurrence à l’exportation (OMC, 2004)

 

      Dans la réunion de Doha, deux
points clés ont été déclaré :

Premièrement, la réduction des subventions au coton ne sera pas négociée
sur une “voie rapide” avec les autres sujets de négociations de Doha.
Au lieu de cela, la réduction des subventions au coton seront négociées dans le
cadre de l’accord global de l’agriculture.

Deuxièmement, la négociation de la réduction des taux de subvention du
coton dans le cadre de l’accord agricole ne fait pas obstacle à l’application
des taux de réduction plus élevés, ou d’autres dispositions spéciales pour le
coton. Ce point est fait implicitement en notant que la Session extraordinaire
du Comité de l’agriculture doit veiller à la priorisation appropriée de la
question du coton indépendamment d’autres initiatives sectorielles (Daniel A. Sumner, 2006).

 

Conclusion

        D’une part, les politiques de
soutien agricole dans d’importants pays producteurs ?de coton gonflent la production et dépriment les prix mondiaux, ce qui
réduit les ?revenus des producteurs non subventionnés. Ces
politiques devraient être éliminées.

D’autre part, les producteurs de coton dans
de nombreux pays en développement doivent ?relever le défi d’adopter la technologie des semences génétiquement
modifiées. Cela leur permettra de rivaliser ?efficacement avec leurs concurrents qui ont déjà adopté ces technologies
et récoltent ?dès à présent les fruits des baisses de coûts et des gains de rendement (Baffes 2006).

Au final, l’initiative sur le coton de “Doha Development Agenda”
(DDA) a le potentiel de mettre la pression sur les Etats-Unis pour réduire les
programmes de subventions de plus en plus rapidement. La plupart de cette
incitation découle de l’attention mondiale importune et l’examen d’autres
membres de l’OMC. L’effet de levier le plus important est le lien entre
l’initiative coton et le succès du PDD dans son ensemble, ainsi que la volonté
des membres de proposer des mesures de libéralisation du commerce qui sont
élevés à l’ordre du jour des États-Unis. Si les Etats-Unis se conforment
rapidement au différend sur le coton de l’OMC, la plupart des objectifs
commerciaux de l’initiative sur le coton seront satisfaits. Les deux approches
de réforme des politiques commerciales (se conformer à la décision du groupe
spécial ou d’une négociation multilatérale) sont des substituts partiels (Daniel A. Sumner, 2006).